Conditions Générales de Vente

ELS Santé propose plusieurs offres :

• Offre gratuite — accès limité aux fonctionnalités de base.
• ELS Santé Premium — accès étendu aux QCM, flashcards, concours blancs et statistiques avancées.
• Coach ELS — accès à l'assistant pédagogique intelligent (inclus dans certaines offres ou disponible en option).
• Packs d'interactions supplémentaires — achats ponctuels permettant d'étendre les quotas d'utilisation de l'IA.

Le détail des fonctionnalités incluses dans chaque offre est consultable sur la page tarifs du site.

Les prix des abonnements et services proposés sur ELS Santé sont affichés en euro (€), toutes taxes comprises (TTC) le cas échéant.

L’éditeur se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toute modification tarifaire ne s’applique qu’aux nouvelles souscriptions ou aux renouvellements intervenant après l’entrée en vigueur des nouveaux tarifs.

Les paiements sont traités via Stripe, prestataire certifié PCI-DSS. ELS Santé ne stocke aucune donnée bancaire. Les moyens de paiement acceptés sont ceux proposés par Stripe au moment du paiement.

Les abonnements sont à renouvellement automatique selon la périodicité choisie (mensuelle ou annuelle). L'utilisateur peut désactiver le renouvellement à tout moment depuis le portail client Stripe accessible depuis la page Abonnement.

Toute modification d'abonnement (upgrade, downgrade, changement de plan) s'effectue via le portail client Stripe. Stripe gère la proratisation ou l'application du changement en fin de période selon la configuration en vigueur.

L'utilisateur peut résilier son abonnement à tout moment depuis le portail client Stripe. La résiliation prend effet à la fin de la période en cours. L'accès aux fonctionnalités Premium reste actif jusqu'à cette date.

Les abonnements ELS Santé et ELS Santé Premium sont des services numériques accessibles immédiatement après validation du paiement.

Conformément aux dispositions applicables en matière de services numériques, l’utilisateur reconnaît que l’exécution du service commence dès l’activation de son abonnement.

Sauf disposition légale contraire ou cas exceptionnel apprécié par l’éditeur, les sommes versées au titre des abonnements ne sont pas remboursables après activation de l’accès aux services.

L’utilisateur peut résilier son abonnement à tout moment depuis son espace personnel. La résiliation prend effet à la fin de la période déjà payée et n’entraîne aucun remboursement de la période en cours.

Les factures sont émises automatiquement par Stripe à chaque paiement et sont accessibles depuis le portail client Stripe lié à votre compte.

ELS Santé est un outil d'entraînement pédagogique. L'éditeur ne garantit ni la réussite aux examens, ni un résultat académique précis. Sa responsabilité est limitée au montant effectivement payé par l'utilisateur au titre de son abonnement en cours.

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.

En cas de litige relatif à leur interprétation, leur exécution ou leur validité, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable.

À défaut d’accord amiable, les tribunaux français territorialement compétents seront seuls compétents.

Pour toute question commerciale, relative à un abonnement ou à une facturation, vous pouvez contacter l’équipe ELS Santé via les moyens de contact mis à disposition sur la plateforme.